Exploitant consultant un système de supervision énergétique

GUIDES CEE ET TERTIAIRE

Comprendre les règles avant d’engager les travaux.

Des ressources fondées sur les textes officiels pour éclairer les décisions techniques, la chronologie CEE et les obligations des bâtiments tertiaires.

Présenter un projet tertiaire

À LIRE EN PRIORITÉ

Deux guides pour structurer un projet tertiaire.

Chaque guide indique sa date de dernière vérification et renvoie vers les sources réglementaires ou institutionnelles utilisées.

FICHE CEE · 2026BAT-TH-163 : pompe à chaleur air/eau tertiaireUsages admis, performances, étude de dimensionnement, calcul des CEE et Coup de pouce Chauffage.ÉCO ÉNERGIE TERTIAIREDécret tertiaire : travaux et financement CEEPérimètre, objectifs, plateforme OPERAT et articulation entre plan d’action et opérations CEE.ACCOMPAGNEMENTCEE pour les bâtiments tertiairesNotre méthode pour qualifier une opération et organiser son parcours technique, financier et documentaire.

LIGNE ÉDITORIALE

Des informations vérifiables et contextualisées.

Les contenus s’appuient sur les publications du ministère de la Transition écologique, de l’ADEME, de la plateforme OPERAT et de Légifrance. Ils sont rédigés pour faciliter une première compréhension, sans se substituer à l’étude du projet.

POINT DE VIGILANCE

Toujours vérifier la règle à la date d’engagement.

Les fiches CEE, les bonifications et les critères peuvent évoluer. Aucun guide ne constitue une garantie d’éligibilité, de montant de prime ou de prise en charge intégrale des travaux.

ÉCHANGEONS SUR VOTRE PROJET

Vous souhaitez passer du guide à l’étude de votre bâtiment ?

Présentez les usages, l’équipement existant et votre objectif. ATTMAN organisera une première qualification du projet.

Faire qualifier mon projet Être rappelé par un expertPremière qualification sans engagement. Les conditions techniques et financières restent soumises à étude.